Ordre Souverain des Chevaliers de Justice – Prieuré de Monaco –

1

February 9, 2012 by yamakashi

Via Scoop.itVia Regalis

“L’ordre souverain des Chevaliers de Justice de Monaco” (ci après SOKJ MC) est un ordre hospitalier régulièrement installé en Principauté de Monaco et enregistré auprès des autorités en tant qu’association. D’un point de vue organisationnel, il agit en tant que Prieuré indépendant sur la région et est reconnu comme tel par le Siège de l’ordre :
“Sovereign Order of Knights of Justice” (SOKJ) et dont le siège mondial est à Londres (Pilgrim Street, Ludgate Hill London EC4V 6DE, Great Britain)(www.sokj.com) SOKJ est un ordre caritatif hospitalier à ce jour (comme à titre d’exemples: “Chevaliers de Malte” ou “Saint Lazare) qui regroupe quelques milliers d’hommes et de femmes à travers le monde pour agir de façon concrète et pragmatique pour soulager les douleurs et aider ceux qui ont besoin. Son origine remonte au XIème siècle en Angleterre. Ainsi, l’appartenance à l’Ordre après cooptation, autorise les membres qui deviennent Chevaliers à porter officiellement le titre nobiliaire de “Sir” pour les Hommes ou “Lady” pour les Dames. Aujourd’hui, SOKJ est reconnue comme une Organisation Non Gouvernementale (ONG) active et, à ce titre, est reconnue par l’Organisation des Nations Unies (ONU) avec qui elle collabore dans le cadre de missions internationales et études spécifiques. Le Grand Prieur de Monaco et Sénateur auprès de l ONU depuis peux est Mr Eric Gastaud, de Nationalité Monégasque . Si il existe une thématique mondiale pour l’ordre (actuellement: “Les Besoins sur le Continent Africain”), chaque Prieuré, étant indépendant dans ses actions, a le devoir d’assister et d’aider localement.

Advertisements

One thought on “Ordre Souverain des Chevaliers de Justice – Prieuré de Monaco –

  1. présidente says:

    je me permet de vous contacter car je suis tombée sur une affiche qui m’a interpellée, vous avez mis en image un évènement sur la fibromyalgie, ce qui est bien, mais là où ça ne va pas, c’est que vous vous ètes servit d’un nom FIBROTHON qui est le nom de mon association , et nom qui est protégé par un copyright, alors soit vous changez vos affiche en employant un nom différent, soit je me devrai engager de poursuites , je vous laisse le lien du copyright fibrothon http://www.copyrightfrance.com/certificat-depot-copyright-france-FPYP1BC.htm
    Code de la propriété intellectuelle (France – extraits)

    Consulter l’intégrailté du Code de la Propriété Intellectuelle

    Article L111-1

    ” L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ” Le code de la propriété intellectuelle définit donc deux composantes au droit d’auteur

    Article L112-2

    Les oeuvres protégées sont :

    – les livres brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;

    – les conférences, allocutions, sermons et plaidoiries

    – les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales

    – les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes

    – les compositions musicales avec ou sans paroles

    – les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d’images, sonorisées ou non, dénommées ensemble ” oeuvres audiovisuelles ”

    – les oeuvres de dessin, de peinture, d’architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie

    – les oeuvres graphiques et typographiques – les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie

    – les oeuvres des arts appliqués

    – les illustrations, les cartes géographiques

    – les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l’architecture et aux sciences

    – les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire

    – les créations des industries saisonnières de l’habillement et de la parure

    Article L112-3

    Les auteurs de traduction, d’adaptation transformations ou arrangements des oeuvres de l’esprit jouissent de la même protection , sans préjudice des droits de l’auteur de l’oeuvre originale. Il en est de même des auteurs d’anthologie ou de recueils d’oeuvres qui par le choix et la disposition des matières constituent des créations intellectuelles. Les droits moraux le droit moral vise principalement à permettre à un auteur d’être reconnu en tant que tel. Il est attaché à la personne de l’auteur, inaliénable, imprescriptible, et transmissible aux héritiers. ce droit permet le droit de divulgation de l’oeuvre, de la modifier, d’en définir les conditions d’exploitation, et la possibilité de réunir diverses oeuvres dans un recueil. C’est au titre du droit moral que l’on cite l’auteur d’un document. les droits patrimoniaux les droits patrimoniaux concernent es droits de reproduction et de représentation (en particulier de télédiffusion) Ils appartiennent à l’auteur , qui peut les céder à titre gratuit et onéreux, (il est important d’avoir une trace écrite d’une telle cession)

    Article L-122-4

    Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

    Article 122-5

    Lorsqu’une oeuvre a été divulgué, l’auteur ne peut interdire – les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans le cercle de famille – les copies ou reproduction strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective – Sous réserve que soient clairement indiqués le nom de l’auteur et la source` . les analyses et courtes citations justifiées par la caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’oeuvre à laquelle elles sont incorporées . les revues de presse . la diffusion même intégrale , par voie de presse, à titre d’information d’actualité des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles. – la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre…

    Article L335-2

    Des peines encourues pour le non respect du droit d’auteur :

    Toute édition d’écrits de composition musicales, de dessins, de peinture ou toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon. toute contrefaçon est un délit La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l étranger est punie de deux ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende seront punis des mêmes peines le débit, l’importation et l’exportation d’ouvrages contrefaits

    Article L335-3

    Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation, ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi.

    Article 335-4

    Est punie de deux ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, ou toute télédiffusion d’une prestation, d’un phonogramme (enregistrement sonore), d’un vidéogramme (oeuvre audiovisuelle) ou d’un programme, réalisée sans l’autorisation, lorsqu’elle est exigée, de l’artiste interprète, du producteur de phonogramme ou de vidéogramme ou de l’entreprise de communication audiovisuelle Est punie des mêmes peines toute importation ou exportation de phonogrammes ou de vidéogrammes réalisée sans l’accord du producteur ou de l’artiste interprète, lorsqu’elle est exigée.

    “Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l’auteur..”

    Article 27.2 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme

Leave a Reply

Fill in your details below or click an icon to log in:

WordPress.com Logo

You are commenting using your WordPress.com account. Log Out / Change )

Twitter picture

You are commenting using your Twitter account. Log Out / Change )

Facebook photo

You are commenting using your Facebook account. Log Out / Change )

Google+ photo

You are commenting using your Google+ account. Log Out / Change )

Connecting to %s

February 2012
M T W T F S S
« Jan   Mar »
 12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
272829  

Pages

Scenario 25 Club

February 2012
M T W T F S S
« Jan   Mar »
 12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
272829  
%d bloggers like this: